Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHABRILLAN
M. de Bodard de la Jacopière Emmanuel

Numéro de dépôt :
4127833
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2024
CHABRILLAN de de Bodard de la Jacopière Emmanuel

Présentation de la marque CHABRILLAN

Déposée le 16 octobre 2014 par monsieur de Bodard de la Jacopière Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHABRILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur de Bodard de la Jacopière Emmanuel domicilié(e) 5 rue Newton - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Bodard de la Jacopière Emmanuel domicilié(e) 5 rue Newton - 75116 - PARIS - France.

La marque CHABRILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABRILLAN arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.

de Bodard de la Jacopière Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : LES DOMAINES QUI MONTENT , LES DOMAINES QUI MONTENT , FRENCH K


M. de Bodard de la Jacopière Emmanuel - 5 rue Newton - 75116 - PARIS - France


M. de Bodard de la Jacopière Emmanuel - 5 rue Newton - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; Champagnes ; spiritueux.